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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATCHOC
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FONDELICES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONDELICES
PATCHOC - SARL

Numéro de dépôt :
94514115
Date de dépôt :
31/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2004

Présentation de la marque FONDELICES

Déposée le 31 mars 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATCHOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FONDELICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATCHOC domicilié(e) 10, rue Lescot, 77185 LOGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 515 382 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMINANCE & ASSOCIES - France.

La marque FONDELICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONDELICES est expirée depuis le 31 mars 2004.

PATCHOC a également déposé les autres marques suivantes : CHOCKING'S , PATCHOC LES ARTISANS DE LA GOURMANDISE


PATCHOC - SARL - 10, rue Lescot, 77185 LOGNES - France - SIREN 393515382


DOMINANCE & ASSOCIES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-39

Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20

Viande, charcuterie, poisson, volaille et gibier extraits de viandes; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, /ufs, produits d'ufs en général, laits et autres produits laitiers; conserves, fruits et légumes en conserve ou surgelés, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café.Farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces; épices, glaces à rafraîchir.Hotellerie, restauration, restauration rapide, maisons de repos et de convalescence.Pouponnières, accompagnement en société

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.